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Marques déposées par monsieur Stéphane Meurice
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Le bonnet citoyen
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le bonnet citoyen
M. Stéphane Meurice

Numéro de dépôt :
4048008
Date de dépôt :
18/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/11/2023
Le bonnet citoyen de Stéphane Meurice

Présentation de la marque Le bonnet citoyen

Déposée par voie électronique le 18 novembre 2013 par monsieur Stéphane Meurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le bonnet citoyen » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est monsieur Stéphane Meurice domicilié(e) 54 rue Gustave Delory - 59000 - Lille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Stéphane Meurice domicilié(e) 54 rue Gustave Delory - 59000 - Lille - France.

La marque Le bonnet citoyen a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4048008.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le bonnet citoyen est expirée depuis le 18 novembre 2023.

Stéphane Meurice a également déposé les autres marques suivantes : GERMAULD , MECANORMA , Regular , keeproov , nohanoli , WASSINGUE , difuzz , EDUCALUX FRANCE , MINITOU , ALINKA


M. Stéphane Meurice - 54 rue Gustave Delory - 59000 - Lille - France


M. Stéphane Meurice - 54 rue Gustave Delory - 59000 - Lille - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Enregistrement sans modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.